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Ordonnances et dispenses

La présente section renferme les ordonnances rendues par la Commission en vertu de la Loi sur les contrats à terme de marchandises. La Commission peut rendre les ordonnances suivantes:

Veuillez noter que les documents juridiques sont en anglais seulement.

Choisissez une ann�e pour voir les ordonnances ant�rieures :

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State Street Global Advisors, Ltd. and SSgA Funds Management, Inc. - Order No. 6715 - 2013-05-08

SSgA Funds Management, Inc. - Order No. 6714 - 2013-05-08

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